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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du n° 43.03. …
Explanatory notes
… déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du … ), cousues ensemble généralement en forme de carrés, rectangles, trapèzes ou croix, sans adjonction d'autres … poils peuvent également être traités en vue d'en améliorer l'aspect ou de leur donner l'apparence de fourrures d'autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… pégol … afamélanotide … albiglutide … aldafermine … alsactide … amilintide … apraglutide … argipressine … … … choriogonadotropine alfa … choriogonadotropine bêta … codactide … cotadutide … dapiglutide … dasiglucagon … … delta … follitropine epsilon … follitropine gamma … giractide … glépaglutide … goséréline … hepcidine … …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels … d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres … La présente position couvre également les appareils électromédicaux dans lesquels l'électricité joue un rôle …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … une vitesse de rotation ou une vitesse linéaire en fonction du temps (tachymètres et indicateurs de vitesse) … ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement d'appareils de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.82
… des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.1 > 7408.11
… Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm …