WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à …Legal note
… 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, … et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, … ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les … - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
… Autres pâtes alimentaires …
Classification opinions
… 1. Préparation contenant, en poids et sur la base des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de légumes. Les boulettes de viande … an) et elle peut être servie après avoir été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… de différents types de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes … 6 cm de diamètre, composée de fleurs artificielles en matières textiles, de fils métalliques enroulés en spirales, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
… Saturés …
Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91
… Pour une application orale …
Classification opinions
… échangeuse d'ions, du glycérol, un polymère synthétique, du carbonate de sodium, de l'hydrogénocarbonate de sodium, du … est destiné aux personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6 … par la muqueuse de la gencive. Ce produit est à usage récréatif et n’est pas destiné à aider au sevrage tabagique. …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
… Huiles légères et préparations …
Classification opinions
… : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice d’octane 92 , préparation à base d’huile de pétrole se présentant sous la forme d’un liquide clair de couleur jaunâtre, destinée à être utilisée dans des moteurs à piston … technologiques : distillation directe du pétrole, reformage catalytique, alkylation, isomérisation de fractions de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable en tubes d'acier monté sur huit roulettes. … un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + 1999 …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de …