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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à … sorte de queue. Ces pianos comprennent ceux dits « automatiques » , même sans clavier, qui sont des instruments … Ces sous‑positions comprennent également les pianos dits « automatiques » . …Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou dactylographiées au moment de l'utilisation, … Les trames obtenues par impression sur une pellicule en matière plastique, de lettres ou de symboles destinés à être … relèvent, en revanche, du Chapitre 39 . 9) Les cartes maximum et les enveloppes illustrées, pour émission premier …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En … ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou sauvages, repris …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même …
Explanatory notes
… 57.01 ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même … complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont maintenus en place par des duites de fond (dites fils de … fil de chaîne, puis passé sous un fil de chaîne suivant, de manière que ses deux extrémités se dressent à la surface du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes …
Classification opinions
… d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : … 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position … ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner … une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais n'excédant pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ … . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières premières dans l'industrie des conserves. Ils … câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes et tomates. Ils sont généralement présentés en fûts ou en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… bouteilles, des plateaux et des boîtes destinés à ranger du matériel de précision, des tuyaux pour le transport des … polymérisé, le polyisobutylène ressemble au caoutchouc mais n'est pas classé dans le Chapitre 40 du fait qu'il ne … des enduits d'étanchéité et pour modifier d'autres matières plastiques. Le polyisobutylène légèrement …Section I > Chapitre 1 > Position 0104
… Animaux vivants des espèces ovine ou caprine. …