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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… d’éclairage du n° 94.05. m)   Les tamis à main ( n° 96.04 ), les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ), les bouteilles …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… poudres et paillettes de zinc. C)   Sous les n°s 79.04 et 79.05, les produits de la transformation, généralement …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… constituent des meules et articles similaires du n°  68.04 (voir la Note explicative correspondante). Cette position …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… alvéolaires (recouverts ou non), relèvent du n° 94.04  même s'ils sont manifestement conçus pour constituer des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… matières organiques ayant brûlé durant la cuisson) ( n° 69.04 ). b)    Les tubes filtrants en kieselguhr et quartz …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… servir à la construction et au pavage relèveraient du n° 69.04 . Les articles visés ci-dessus peuvent présenter des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n° 96.04 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… de foyers à tubes d'eau et autres dispositifs du n °   84.04 , les épurateurs, désaérateurs, dégazeurs et adoucisseurs …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… b)   Les papiers et cartons sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04 . c)   Les pâtes à base de gélatine sur support en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… boutons en pierres ( n° 96.06 ) et les craies des n°s 95.04 ou 96.09 . h)    Les productions originales de l'art …