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Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… en instillations nasales ou oculaires ou pour le lavage des cavités nasales et des yeux ainsi que pour la préparation de … Chapitre 33) et 6. Adoption : 2010 … 4. Lingettes pour le visage , conditionnées pour la vente au détail, contenant …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont … Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) … à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… véhicule est doté d'un différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par … possède un espace clos unique avec seulement deux portières vitrées, deux sièges, un équipement de sécurité pour le … les deux sièges, se trouve une cloison de séparation (vissée) entre la partie avant du véhicule et la partie …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… ruban rouge en matières plastiques. La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de rubans ont une largeur … de séparation E Cylindre intermédiaire (unité principale) F Levier-guide du ruban G Section de positionnement de la … de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont vides. Adoption : 1996 … 3. Cartouches avec ou sans encre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… par un ressort antagoniste, munie ou non d'un relais d'asservissement ou « positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, … et le contenu du récipient dans l'air. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8424.89/3. Adoption : 1996 … 4. Valve pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. … de construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur … partie est présentée pourvue d'un moteur, d'une boîte de vitesses, d'un capot, de deux portières avant, de siège(s) …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20

Classification opinions

… 1. « Beedies » , composés d'environ 0,2 g de tabac hâché grossièrement, non mélangé, … de papier; présentés sous diverses longueurs (de 6 à 8 cm environ) et de forme légèrement conique, ils sont maintenus …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30

Classification opinions

… 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… comporte pas de dispositif de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 3. Pompe, … par échange de chaleur et irradiation aux rayons ultra-violets. Application de la Note 4 de la Section XVI et de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi … bien pour le perçage que pour le serrage et desserrage de vis, constituée d’un moteur électrique incorporé, d’un … de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, inverseur du sens de rotation, et variateur de …

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