WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… ‑ ‑ De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A) Les caméras y compris celles pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, mais comportent certains dispositifs propres permettant …Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) … la leucite (silicate double d'aluminium et de potassium), ainsi que par la refonte de déchets ou de débris d'aluminium …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Aluminium non allié le métal contenant au moins 99 % en poids …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - Contenant …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou … en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
Explanatory notes
… variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 et qui sont des types utilisés à la ferme ou dans des exploitations similaires (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même … 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les … un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés verticalement, soit par une surface …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
Explanatory notes
… (Na 2 S). Préparé en réduisant le sulfate de sodium par le charbon, il se présente soit à l'état anhydre en masses ou plaques blanchâtres (sulfure concentré ou coulé), solubles dans l'eau, se sulfatant à l'air, soit en cristaux hydratés (avec 9 H 2 O) incolores ou …Section I > Chapitre 2
Explanatory notes
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … La viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés … pharmaceutiques, ils ont été conservés provisoirement à l'aide de produits tels que glycérol, acétone, alcool, …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, vessies et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, …