Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Explanatory notes
… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non … du terme travaillées , les dispositions du second paragraphe des Notes explicatives du n° 96.01 sont …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus … pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus … quelquefois un canon lisse et un canon rayé et comportent parfois des canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays d'émission) alors qu'elles avaient cessé d'avoir cours …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… routes , destinée à être montée sur un camion, constituée par 1) une cuve de stockage de sel et de sable équipée d'un … trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses. Le produit comprend … mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … otamixaban … otenzépad … otéséconazole … oxipéromide … palirodène … pancopride … panulisib … parogrélil … périfosine … pexacerfont … …Classification opinions
… clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat (N,N′-diméthyle-4,4′-dichlorure de bipyridine) de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ …
Classification opinions
… doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un seul volume … le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.299 cm3. La partie passagers qui est polyvalente est munie de fenêtres …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1 > 2101.12
… Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à …
Classification opinions
… 1. Préparation à base d'extrait de café , composée de 98,5 % de café soluble (obtenu par infusion de café suivie d'une déshydratation) et de 1,5 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… ou principalement destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23
… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …
Classification opinions
… est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, … de 1.800 cm3. Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une …Section XII > Chapitre 65
… Coiffures et parties de coiffures …