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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.3
… Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4
… Filets d'autres poissons, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.60
… De chameaux et d'autres camélidés (Camelidae) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… ou électrique et un dispositif de contact chargé de transmettre périodiquement aux horloges secondaires les … de commande à la fin de chaque minute ou encore toutes les trente secondes. Elles sont pourvues d'un électro‑aimant … « de marine » et similaires , appareils d'horlogerie de très haute précision, particulièrement destinés à conserver …Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. … refroidi rapidement par des procédés appropriés (verre à trempe thermique). 2) Des verres dont la résistance … et la flexibilité ont été sensiblement accrues par un traitement physico-chimique complexe (par un échange d'ions, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la … ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, …
Explanatory notes
… assemblage en vue de l’impression (composition), que ces travaux soient exécutés à la main ou mécaniquement. Relèvent … cellule photoélectrique lit le document et les impulsions transmises par un dispositif électronique à partir de cette … châssis à copier. Certains de ces appareils utilisent des trames de verre ou de matières plastiques pour …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …