Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.30
… Moulinets pour la pêche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi que des livres cartonnés … ou piquer les brochures , dans lesquelles les différents livrets, suspendus à la main en différents points d’une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
Explanatory notes
… ou nitrosés. - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … peroxyacides et leurs dérivés : 2917.11 - - Acide oxalique, ses sels et ses esters 2917.12 - - Acide adipique, … industries des textiles ou des peaux, comme mordant dans l’impression textile, ou en synthèse organique. Ses …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types … reposer les pieds, les trotteurs, ainsi que les coffres à linge et similaires pouvant servir accessoirement de sièges … être destinés au transport des bébés et des enfants à l’intérieur des véhicules automobiles ou d’autres moyens de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. …
Explanatory notes
… soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. 2104.10 ‑ … de tablettes, de pains, de cubes, de poudre ou à l'état liquide. B.‑ PREPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables quartzeux 2505.90 - Autres sables … réfractaires. 3) Les sables feldspathiques, employés par l'industrie de la céramique. Les sables naturels restent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains … zingués 7225.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 , s'appliquent mutatis …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus … de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, pour donner à la bière … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). La …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et …