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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les … intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Classification opinions
… pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous …
Explanatory notes
… 39.07 ‑ Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes … de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres 3907.70 - Poly(acide lactique) - Autres polyesters : 3907.91 - - Non … de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les autres polyéthers : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de …
Explanatory notes
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - … l'appareil. Sont également rangés ici les petits appareils actionnés à bras, tels que monte plats, monte dossiers (pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). - Tubes et tuyaux des types … pour oléoducs ou gazoducs : 7306. 11 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.19 - - Autres - Tubes … ainsi que ceux en fer ou en acier du n° 73.04 . c) Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier ( n° 73.07 ). …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. … des roues. C) Les décapeuses ou scrapers qui, sous l'action d'une lame horizontale coupante travaillant en rabot, … Ces engins roulent sur de lourds cylindres en fonte ou en acier, de grand diamètre, lisses ou hérissés d'éléments …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Explanatory notes
… 40.15 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur caractère essentiel d'articles en caoutchouc. Parmi les … une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger le patient et l'utilisateur des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… instruments, appareils et machines 9031.90 ‑ Parties et accessoires Outre les projecteurs de profils , la présente … cas un moteur à allumage par étincelles ou par compression accompagné d'une dynamo, d'une génératrice pour … les organes d'allumage (bobines, bougies, condensateurs, accumulateurs, etc.), le réglage de la carburation grâce à …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …