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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3 > 9506.31
… Clubs complets …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
Explanatory notes
… 1) Les appareils de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les … tournant, et d'autre part les appareils de réception, y compris les radiocompas, généralement équipés d'antennes multiples ou …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, … dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques … b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur …Legal note
… dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés … b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Classification opinions
… de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure, … selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et … de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine … les faire passer sur les machines à étirer connues sous le nom d'étirages à barrettes d'aiguilles ou gill boxes , qui … ensuite une série d'étirages qui assurent un mélange homogène des fibres de diverses longueurs. On obtient ainsi …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et … conventionnel de parachute utilisé par les parachutistes comprend normalement à sa partie supérieure un … , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou …
Explanatory notes
… 71.08 - Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou … se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations … d'applications qu'il trouve à l'état pur, sauf, toutefois, comme métal de revêtement par galvanoplastie ou comme dépôt …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes … étoffes sont confectionnées face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés … ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure superficielle a été … avec augmentation de la surface spécifique qui peut être accompagnée pour les substances cristallines de déformations …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …