Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles … ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles …
Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - … - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, le beurre de lactosérum … même en récipients hermétiquement fermés). Le beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - … que de support. On considère à cet égard comme jouant le rôle d’un simple support, lorsqu’ils sont appliqués sur une …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend … sont classés dans le n ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 … farines de froment (blé) ou de méteil) (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture de celles‑ci). En ce qui concerne le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée continue. Ce procédé … utilisé en particulier pour la fabrication de tubes pour roulements, soit dans un élongateur à deux cylindres … ou de machines, de bagues pour les roulements à bille, à rouleaux cylindriques ou coniques, ou encore pour les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - … 2908.91 - - Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.92 - - 4,6-Dinitro- o -crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99 - - …Section XVIII > Chapitre 90
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils …
Explanatory notes
… de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils … est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, …Legal note
… est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, … (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (n° 84.81); machines et appareils du n° 84.86, … machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du n° 90.13 et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ Corindon artificiel, … quantités d'autres oxydes (oxyde de titane, oxyde de chrome, par exemple) provenant du produit primaire (bauxite …Section V > Chapitre 27 > Position 2714
… naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. …