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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour … essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend …Legal note
… essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux issus de … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; … Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … Le présent Chapitre couvre des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405
… Autres chaussures. …
Explanatory notes
… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente position couvre toutes les chaussures … ici on peut citer celles : 1) à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières …Section XII > Chapitre 66
… ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et … cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés … (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …