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Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières …

Explanatory notes

… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … visées ci‑dessous, la présente position couvre : A)   Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) … des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …

Explanatory notes

… préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - … de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Section III > Chapitre 15 > Position 1508

… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …

Explanatory notes

… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …

Explanatory notes

… appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.               ‑ Centrifugeuses, y … ‑    Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides : 8421.21 ‑ ‑ Pour la filtration ou l'épuration des … de réaliser l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en mélange, la séparation …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; …

Explanatory notes

… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … ou des cigarettes). 7) Les extraits et sauces de tabac liquides, obtenus par le pressage des feuilles humidifiées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni …

Explanatory notes

… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni … des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques 8479.82 - - A mélanger, malaxer, concasser, … Chapitres. c)     Classés dans d'autres positions plus spécifiques du présent Chapitre parce que :         1 ° ) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni …

Explanatory notes

… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni … ici les articles électriques comportant des dispositifs mécaniques, à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués. …

Explanatory notes

… fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.               ‑ Amandes : 0802.11 ‑ ‑ En coques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …

Explanatory notes

… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - … et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, éventuellement, l'écran lui-même, … à l'élimination de la chaleur dégagée par le réacteur (gaz carbonique, hélium, eau naturelle, eau lourde, sodium ou …

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