… d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et … de dédicaces, par exemple et constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties … rétroviseurs, etc.), autres que les éléments d'optique (voir les Notes explicatives des n°s 90.01 et 90.02 ). Ces …
… et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui ne constituent pas des instruments du … présent Chapitre répondent, en principe, au critère de pouvoir être manipulés à bras franc au cours de leur … à leur classement, par des dispositions particulières (voir la Note explicative correspondante). En sens inverse, …
… Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y … de ceux à fonctionnement mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux … travaillante en métal; tourne‑à‑gauche pour donner la voie aux scies; boîtes à onglets sans scie; outils à sonder …
… roue de chevilles, roue des totaux, roue de délai, volant, détentes, leviers, crémaillère, limaçon, marteau, timbre, accrochoir, arbre d'arrêt, roue de volant, bras, virgule, râteau, cloche, gong, carillon, etc. …
… de fils cardés. 2) La laine et les poils fins qui, après avoir subi le traitement du cardage ou un traitement … retenir. Les fibres se présentent alors sous forme de voiles (nappes) ou de rubans. Si l'on désire obtenir des … que certaines mèches peuvent avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples des n°s 51.06 à 51.10 et …
… et hétérosides) contenant, en suspension, du caoutchouc (à savoir, du polyisoprène à poids moléculaire élevé) dans une … ou la proportion d'ingrédients incorporés, on modifie à volonté le degré de vulcanisation du produit fini. La …
… à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans … sont généralement destinés à être plongés dans les cuves ou réservoirs. Ils sont également utilisés dans des poêlons, … dispositifs antibuée, pour le chauffage des automobiles , voitures de chemins de fer, avions, etc. 7) Les appareils …
… avec pointes), griffes et crampons pour monter aux arbres, volets d'aération non mécaniques, stores à lamelles … pinces d'ancrage, etc.), billes de roulement non calibrées (voir la Note 7 du Chapitre 84 ), piquets de clôtures et de … été spécialement conçus ou aménagés à l'intérieur pour recevoir des outils particuliers avec ou sans leurs accessoires …
… mobiles, dits pistolets , des types utilisés sur certaines voitures de police (y compris ceux munis d'un câble … 7) Les lampes pour l'éclairage de l'intérieur des voitures automobiles , telles que les plafonniers , les … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …
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