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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … à d'autres instruments : 9025.11 ‑ ‑ A liquide, à lecture directe 9025.19 ‑ ‑ Autres 9025.80 ‑ Autres instruments 9025.90 ‑ Parties et accessoires A.‑ DENSIMETRES, AREOMETRES, PESE‑LIQUIDES ET …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… 9010.60 - Ecrans pour projections 9010.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ APPAREILS ET MATERIEL POUR LABORATOIRES … les rendant reconnaissables pour leur emploi . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales), sont également repris ici les parties et accessoires des appareils ou matériels en cause, pour autant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
Explanatory notes
… d'une spatule, d'une truelle, d'une taloche ou d'outils similaires. I.- MASTIC DE VITRIER, CIMENTS DE RESINE ET … est le mastic de vitrier. 2) Les mastics à base de cire (cire à luter) , constitués par des cires (de toute … (murs intérieurs, notamment) afin d'en égaliser les irrégularités, d'obturer, le cas échéant, les fissures et …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) … de linters de coton 4706.20 - Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) … brute et de l'ampleur de ces opérations, elles peuvent contenir de faibles quantités de résidus comme de l'encre, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… position, l’expression « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir un produit. Sont exclues de cette positionles … ceux qui consistent en une série de compartiments dont on retire les marchandises à la main, après introduction de la …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Explanatory notes
… ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à … . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans les cokeries. C'est un … d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …