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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. … des types spéciaux pour instruments, pansements et autres fournitures médico‑chirurgicales, ainsi que pour le matériel … pour l'art dentaire du n° 90.18, ainsi que les crachoirs‑fontaines même sur socle ou à colonne relèvent du n° 90.18 . …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à …
Explanatory notes
… exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à … par soufflage ou grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations … dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … fexofénadine … fiboflapon … fidexaban … fluspirilène … fodipir … forasartan … fosdagrocorat … giméracil … glasdégib … goxalapladib … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. … de filetage ou de taraudage , tels que vilebrequins, porte‑forets, drilles, cliquets, cages de filières, … de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, de chaudronniers, de charpentiers, de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …