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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; … en fils, et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont … une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le sectionnement des …

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… les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le … Certains instruments de musique (pianos, guitares, etc.) peuvent comporter des dispositifs électriques de prise de … basé sur un phénomène électrique ou électronique et qui ne peuvent pas être utilisés sans la partie électrique ou …

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… ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles … mollusques et autres invertébrés aquatiques fumés, qui peuvent avoir été cuits avant ou pendant l'opération de … préparés ou conservés) . Ces préparations homogénéisées peuvent contenir en faible quantité des fragments visibles …

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… la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de … solutions alcalines.      Les n°s  15.04 et 15.06 à 15.15  couvrent également les fractions des graisses et les … les graisses. B) Les n°s  15.07 à 15.15 du présent Chapitre couvrent les graisses et huiles végétales ou d’origine …

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… dérivé des huiles (n°  40.02 ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     … de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet sont exclues de ce Chapitre et relèvent des n°s 05.05 …

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… de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des … n° 2620.60. CONSIDERATIONS GENERALES Les n°s 26.01 à 26.17 couvrent seulement les minerais métallurgiques et leurs …

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… minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres … ou principalement destinés aux véhicules qu'il couvre, sous réserve qu' ils n'en soient pas exclus par les …

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… du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre … A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement … analogues en pièces du n° 58.08, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés sont exclus du Chapitre 58 ( …

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… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils … Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 51 couvre, d'une manière générale, la laine et les poils fins …

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… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du … terre, oignons potagers, échalotes et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans …

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… accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du …

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