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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… critères les papiers en cause relèvent du n °  48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de cuivre. k)    La cuprite, oxyde cuivreux. l)     La dioptase, silicate de cuivre. m)   Les minerais de cuivre …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit et des gilets de corps …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… par contre, exclus d'ici : a)    Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… de l'uranium contenu dans les solutions acides et de la streptomycine contenue dans les bouillons de culture ainsi …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - - Thons …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de la présente position et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés …

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