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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage … est présenté, le produit contient tous les éléments électriques excepté le serpentin en cuivre nécessaire au …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à … et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Classification opinions
… (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition de l'argent. Adoption …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29
… Autres vitamines et leurs dérivés …
Classification opinions
… de la définition utilisée, constitue l'un des 20 à 80 nutriments essentiels aux humains. Ce corps solide incolore, soluble dans l'eau, est un dérivé de la pyridine avec un groupe carboxyle (COOH) en position 3- …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène et d'autres additifs … % d'acétate DL-alpha-tocophérol finement dispersé dans une matrice d'amidon alimentaire modifié et de maltodextrine. Le … dans les prémélanges agressifs (pH > 10) et dans la nourriture en conserve pour animaux de compagnie. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur … puissance maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, … leurs parties. - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente … châssis. 2) Les carrosseries, plates‑formes, caisses à ridelles, bennes basculantes. 3) Les roues, mêmes …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; …
Explanatory notes
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; … sont plus rugueuses et moins fines que les fibres textiles libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus …