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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.31
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.41
… en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la … cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), … que l’industrie des matières textiles artificielles, des explosifs, des panneaux de fibres végétales. Elle couvre …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, … synthétiques 6104.69 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03 sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …