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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …
Explanatory notes
… de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en autre silice fondus … recherche, de pharmacie, industriels, etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons … ou de pharmacie , on range ici les articles d’usage général ne nécessitant pas l’intervention d’un praticien …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …
Explanatory notes
… à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou … de cellulose. Les produits de la présente position sont généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : 1) Sous les … base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus … de la présente position car elle est obtenue, en général, en traitant directement les minerais. La fonte …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; …
Explanatory notes
… 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; … ‑ Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2912.11 ‑ ‑ Méthanal (formaldéhyde) 2912.12 ‑ ‑ … primaires et qui contiennent un groupe caractéristique : En général, ils constituent des liquides incolores, d'odeur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La … et les protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont … absorbant. La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps humain. La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, … dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été … de carbone pour 100 parties de caoutchouc sec. Ils sont généralement commercialisés sous forme de balles. B) Les c …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent … des mailles de formes et de dimensions régulières, généralement carrées et devant être invariables à l'usage. …Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : 0705.11 - - Pommées … position couvre les laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …