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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de … pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de … basés : les relais électromagnétiques (ou à solénoïde), à aimant permanent, thermoélectriques, à induction, … lorsque le courant dépasse une certaine intensité, coupant ainsi le circuit sur lequel ils sont intercalés. Leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet …
Explanatory notes
… qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une … des métaux par résistance . La chaleur nécessaire est engendrée par l'effet Joule provoqué par la … électrique traversant les pièces à souder. Les pièces ainsi chauffées sont alors soudées sous pression et les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Classification opinions
… de 124,1 cm3; - un cadre; - un réservoir à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Classification opinions
… organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du … Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de white spirit (57 %), de … pour la préparation des vernis et peintures ou pour le dégraissage des pièces mécaniques, etc. Application de la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …