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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0812
Explanatory notes
… ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz … servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant , cependant, qu’ils soient, dans cet …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet … lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des … etc.). b) Les guitares . c) Les luths allemands , sortes de mandolines. d) Les banjos , …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie … forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1 > 8421.11
… Ecrémeuses …
Section II > Chapitre 9 > Position 0910 > 0910.1
… Gingembre …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203 > 4203.10
… Vêtements …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203 > 6203.2
… Ensembles …