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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. ‑ Jaunes … autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres … 2) Certains produits alimentaires, à l'état liquide, susceptibles d'être consommés directement comme boissons , … fruits ou d'aromatisants ( n° 04.03 ). b) Les sirops de sucres du n° 17.02 et les sirops de sucres aromatisés du …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …