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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou d’autres … suivants à usages techniques : 1) Les courroies (de transmission, transporteuses, etc.) de toutes sections, même …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ … produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les … produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils …Legal note
… selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les … produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les … produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription inverse suivie d'une réaction en chaîne par … tapissés de protéines recombinantes non structurelles (NS1) du virus Zika sous la forme de 12 barrettes de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ … Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les silicates, …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - … à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons obtenus … ouvrages en papier ou en carton. La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium … les suivants : 1) Carbure de calcium (CaC 2 ). Solide transparent et incolore à l'état pur, opaque ou gris à … en cristaux noirs ou en morceaux, en masses, broyé ou en grains. C'est un produit difficilement fusible, résistant …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 … . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes. L’amidon contenu …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y compris les pastèques) : 0807.11 ‑ ‑ Pastèques … et les melons, y compris les melons d'hiver (à longue conservation), frais des espèces Citrullus vulgaris ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …