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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.12
… Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, … ou sous forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs coniques et écailleuses de la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, … formant ainsi des boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. … Habituellement, avant que cette couche d'enduction ne soit sèche, elle est recouverte, soit par un second dossier …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, … semoule et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre … agglomérés sous forme de pellets de la présente position sont d'ordinaire obtenus par agglomération de farine, de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… farine de moutarde et moutarde préparée. 2103.10 ‑ Sauce de soja 2103.20 ‑ « Tomato‑ketchup » et autres sauces tomates … vinaigre, sucre, épices, moutarde, aromates, etc.). Le plus souvent les sauces se présentent à l'état liquide et les … de l'eau, etc., pour obtenir une sauce. Les sauces sont généralement ajoutées aux aliments pendant leur cuisson …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en …
Explanatory notes
… ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente … revêtues, par exemple, de la marque ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet ( soie , rayonne viscose , etc.), et les étiquettes utilisées …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, …