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Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus de monofilaments artificiels dont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… même comestible, liquide ou desséché ( n°s 05.11 ou 30.02 ). ______________________ …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les fibres de déchets cardées, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( n° 90.01 ). 2)   Le sulfate de potassium, même pur . 3)   Les …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ), les arachides grillées ou le beurre d'arachide ( n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( …