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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… liquide et les préparations pour sauces à l'état de poudres auxquelles il suffit d'ajouter du lait, de l'eau, etc., pour obtenir une sauce. Les sauces sont généralement ajoutées aux aliments pendant leur cuisson ou au moment de les …Section II > Chapitre 11
Explanatory notes
… ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, …Legal note
… ou 21.01, selon le cas); b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; … en poids et sur produit sec : a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode … sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
Explanatory notes
… - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non … ces matières aient été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre, les n ° s … ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé), de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par …
Explanatory notes
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le son est produit ou doit être … phoniques tournent à des vitesses différentes correspondant aux différents diamètres des engrenages. A proximité …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le … naturelles en solution ou en dispersion, dans un milieu aqueux ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) … dans le white spirit, dans l'acétone, etc. 3) Les vernis bitumineux à base de bitumes naturels, de brai ou de …Section X > Chapitre 49
Explanatory notes
… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …Legal note
… originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
Explanatory notes
… à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre et notamment des n ° s 49.02 à 49.04 . Sont repris ici : A) … genre, les manuels (y compris les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture), avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …