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Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.50

INN

… … propoxycaïne … ractopamine … ritobégron … solabégron … thréonine … toludesvenlafaxine … venlafaxine … vilantérol …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les … pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (n°s 39.01 à …   Une matière du présent Chapitre est dite « thermoplastique » lorsqu'elle peut être, de manière répétée, …

Legal note

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de … pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (n°s 39.01 à …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits … le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou … c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        d)   les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, …

Legal note

… bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits … le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou … c)   le disulfure de carbone (n° 28.13);        d)   les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C … et matières de charge, ne l'est pas;         b)  aux thioplastes (TM);         c)  au caoutchouc naturel modifié … de décomposition des émulsifiants;       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex …

Legal note

… par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C … et matières de charge, ne l'est pas;         b)  aux thioplastes (TM);         c)  au caoutchouc naturel modifié … de décomposition des émulsifiants;       3°)   agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49

INN

… … lucitanib … mardépodect … mavorixafor … méclinertant … methylsamidorphan chloride … mosliciguat … moxifloxacine … …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

Legal note

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Legal note

… du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; …

Section XI

Explanatory notes

… aux dimensions requises dont au moins un des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord … aux dimensions requises dont au moins un des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord …

Legal note

… aux dimensions requises dont au moins un des bords a été « thermoscellé » et qui présente de manière apparente le bord …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … mésulfamide … mésuprine … métahexamide … métésind … méthazolamide … mibampator … mirodénafil … mitapivat … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.19

INN

… … sébacate de dinalbuphine … hydromorphinol … loxicodégol … méthyldésorphine … méthyldihydromorphine … bromure de méthylnatrexone … métopon … glucuroconjugué de morphine … …

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