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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, … Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711 > 2711.1 > 2711.19

Classification opinions

… 1. Gaz de pétrole liquéfié (GPL) , consistant en un mélange … processus de raffinage du pétrole brut et du traitement du gaz naturel. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… pour la concentration et la distillation de substances organiques, associant des éléments en verre (ampoules … vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… sans ion actif, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes … l'éthylène diamine, utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… de plaquage chimique. Leur teneur en poids en argent est égale ou supérieure à 20 % et celle en verre inférieure ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… parfum, du kérosène, de l'alcool éthylique, de l'isobutane (gaz propulseur) et, pour certaines d'entre elles, du … les écoles et les chambres de malades pour prévenir la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… en une suspension (25 à 50 % en poids) de pigments inorganiques (par exemple, aluminate de cobalt, chromite de … et de zinc et antimoine de nickel-titane) dans des solvants organiques (40 à 70 % en poids). Le produit est utilisé par …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… pourvue d'une tige et l'autre d'un arrêt. Il se présente également coupé de longueur et est destiné à raccorder la … Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. … à usage commercial. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/1. Adoption : 2023     …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

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