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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… monté. (régime de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 6913.90/1. Adoption : 2007 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2530.90/2. Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00

Classification opinions

… humaine, soit pour l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2.  Flocons de soja , …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… ou adultes en instillations nasales ou oculaires ou pour le lavage des cavités nasales et des yeux ainsi que pour la préparation de … est recommandé pour les bébés, enfants ou adultes pour le lavage quotidien des cavités nasales, l'irrigation des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… vitré et d'une banquette non rabattable derrière les sièges avant. La partie réservée aux marchandises qui se trouve … véhicule est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par … rabattable pour trois personnes derrière les sièges avant. Derrière la banquette on trouve une partie réservée …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; - une tête de fourche; - un démarreur; - deux bras de fourche avant, droit et gauche; - deux suspensions arrière; - un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41

Classification opinions

… de 5 litres, muni d'un manomètre de pression à piston avec soupape de sécurité intégrée et d'un entonnoir intégré. … est pourvu d'une lance de pulvérisation en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir pour le remplissage et d'un embout réglable. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille … de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

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