Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … etravirine … etriciguat … évobrutinib … évogliptin … ézéprogind … fadraciclib … falnidamol … famciclovir … fandofloxacine … fanotaprim … féloprentan … figopitant … … … idétrexed … iganidipine … imatinib … imnopitant … indinavir … indisétron … infigratinib … intépirdine … …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples …
Explanatory notes
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples … analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins transparentes (en particulier par un … travaux de calquage par les architectes, les dessinateurs industriels, etc. La surface de ces toiles est très lisse. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Explanatory notes
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à … accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage …
Explanatory notes
… agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage … de la Note explicative du n° 84.32 s’appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position, notamment …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant … du présent Chapitre 3004.90 - Autres La présente position comprend les médicaments constitués par des produits …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les …
Explanatory notes
… congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les … Betteraves à sucre et cannes à sucre. Cette position comprend également les betteraves à sucre et les cannes à … aliment. Relèvent également de cette position les endospermes, les germes, les graines entières et les germes …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage. …