Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.4 > 6104.41
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5 > 6104.51
… De laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.61
… De laine ou de poils fins …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9609 > 9609.20
… Mines pour crayons ou porte-mine …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, … des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, … hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, … pèse‑colle, pèse‑moûts, etc.) ou encore d'après le nom de l'inventeur : Baumé, Brix, Balling, Bates, Gay‑Lussac, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en …
Explanatory notes
… de matières de charge réagissant avec l'huile ou inertes et d'agents de durcissement. Le plus commun de ces … (résines alkydes, polyesters, résines de coumarone-indène, etc.) mélangées entre elles et, le plus souvent, … sont utilisés notamment comme masses de remplissage dans l'industrie électrotechnique, pour le masticage du verre, des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, … denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou … dont on retire les marchandises à la main, après introduction de la pièce ou du jeton et pression sur un … et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure individuelle à déblocage automatique, par pièce ou jeton, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …