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Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2)    Les couteaux non … et canifs de tout genre, avec manche en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc., au nombre desquels on peut … ou plusieurs lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, tournevis, ciseaux, ouvre‑boîtes, etc.,); les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… plumes ou de duvet à lit ou d'articles destinés à des fins d'ornementation (généralement après une préparation …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… en sucreries de cette position, mais servant également à garnir intérieurement des produits de cette position ou … ou sans aromatisant, servant à fabriquer des fondants, à garnir intérieurement des bonbons ou des chocolats, etc. … végétaux appropriés, servant à fabriquer du nougat et à garnir intérieurement des chocolats, etc. c)   Pâte d'amande …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle … même composition ( n°s 05.08 ou 96.01 ) par le fait que ce dernier produit se présente, généralement, en minces plaques … la présente position les perles de culture, désignation qui concerne les perles produites avec intervention de la main …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… certains tissus pour carrosserie ou pour chaussures.  Ces derniers ne laissent pas apparaître sur leur section la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… plus généralement, une fibre à plusieurs filaments; dans ce dernier cas, les filaments élémentaires issus d'une même …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… gants, mitaines et moufles en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris … factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. La présence d'éléments chauffants électriques … si ces parties excèdent le rôle de simples accessoires ou garnitures de minime importance, pourvu que ces parties ne …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

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