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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en … similaires). Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection … manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des … position : a) Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou … des Considérations générales du présent Chapitre. b) Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. … du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du … matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le liège concassé, granulé ou pulvérisé reste classé …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières … Chapitre, on entend par tubes et tuyaux : 1) les produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de … ayant reçu une autre ouvraison) et autres tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
Explanatory notes
… est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : … Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5401
… Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés …
Explanatory notes
… 54.01 ‑ Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail . 5401.10 ‑ De filaments synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …
Explanatory notes
… (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties (+). 9401.10 ‑ Sièges des types … utilisés pour véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 … chaises transformables en escabeaux), les chaises et sièges d'enfants (y compris les sièges spéciaux pour automobiles), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …