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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux … le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 - Bateaux‑citernes 8901.30 - Bateaux frigorifiques autres que ceux du …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais … pis, le foie, les rognons, le thymus (ris), le pancréas, la cervelle, le poumon, la gorge, l'onglet, la hampe, la rate, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers … Les barres creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015 > 7015.10
… Verres de lunetterie médicale …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.42
… Recouverts de matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2
… Réfrigérateurs du type ménager …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.30
… Opérant par électro-érosion …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.40
… Machines à glacer ou à roder …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1 > 8515.11
… Fers et pistolets à braser …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.50
… Machines à scier ou à tronçonner …