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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de … et durcissent généralement après application. Certaines d'entre elles se présentent cependant à l'état solide ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, … réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, … réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … guitares, par exemple) qui, bien que susceptibles d'être associés avec un dispositif électrique de prise de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les … L'expression machines automatiques de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. 8484.10 ‑ Joints métalloplastiques … ou toute autre matière non métallique), enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°) Soit d'amiante (ou de toute …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de … les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du cidre ou du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec … préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au moyen d'édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes … - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés - Autres : …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …