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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… et contiennent des additifs en quantités prédéterminées suivant les volumes de sang prélevés. Les tubes sont pourvus … un échantillon de sang. Les additifs chimiquement inertes (activateur de coagulation, gel séparateur et billes de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… barres lumineuses sont des produits d’éclairage modulaires pouvant être connectés entre eux qui se composent de 18 LED … de liaison. Les produits sont présentés sans la boîte de dérivation 24 V et sans le circuit de contrôle qui les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… ficelle en matières textiles.  Elle est ornée des éléments suivants : bâtons de cannelle, pommes de pin, ange en tôle … en guise de décoration .  L’article représente une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions … de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :        a)     les produits du maïs doivent passer …

Legal note

… les cas du n° 11.04.        B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions … de céréales et répondant à la condition correspondante suivante :        a)     les produits du maïs doivent passer …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de l'information où les données peuvent être enregistrées, travaillées, éditées, etc. au moyen de logiciels appropriés. … muni d'un dispositif à couplage de charge (CCD) et conçu suivant la technologie des caméscopes. Il enregistre, traite …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… une fente pour carte flash. Sa capacité de mémoire varie généralement entre 32 et 64 Mo. Application des RGI 1 … son accompagné de livres , constitué des quatre composants suivants, conditionnés ensemble dans un emballage en carton …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.20

Classification opinions

… forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage … forme d’un boîtier métallique carré contenant les éléments suivants : 1. un système d’extraction pour l’échantillonnage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… d'émissions de télévision retransmises par satellite, servant à recevoir des signaux amplifiés dont la fréquence a … reçoit des signaux numériques et les convertit en un signal pouvant s’afficher sur un téléviseur. L’appareil ne contient …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs … à un traitement thermique peu poussé à l'eau chaude ou à la vapeur (tel que l'échaudage ou le blanchiment), mais n'ayant …

Legal note

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… au détail . L'appareil comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, - un module … câble « LAN ». La console comporte notamment les éléments suivants : - une unité centrale de traitement, - une mémoire …