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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.22
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.61
… Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.5
… Autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.10
… En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.21
… En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que …
Explanatory notes
… suivantes : 1) Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n° 72.06 ) et que les … présentées en grandes longueurs droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent … un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …