Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1301
… Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. …
Explanatory notes
… 13.01 ‑ Gomme laque; gommes, résines, gommes‑résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles. 1301.20 ‑ … de branches que l'insecte a touchés et autour desquels elle forme une couche plus ou moins épaisse; cette espèce, d'un … la forme de bâtons tordus. Les sèves de certains arbres orientaux susceptibles de durcir à l'air en formant une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … ou, en raison de son affinité pour les matières colorantes organiques, pour l'obtention des laques du n° 32.05, comme …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair et incolore, sans contaminants solides, contenant : du xylène …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … en verre des types habituellement utilisés dans les laboratoires (de recherche, de pharmacie, industriels, etc.) … être gradués ou jaugés. Ils peuvent être réalisés en verre ordinaire (c'est le cas notamment de certains verres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES … brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore 7201.20 ‑ Fontes brutes non alliées contenant en …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres d'images repris … et livres, même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés d'images illustrant certains épisodes; ces articles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. … position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette … Les véhicules de cette position peuvent être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non … de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont … à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie électrique. Les câbles, cordages , …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… électriques sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation préétabli ou réglable, un système …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …