WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- … Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes … sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des chlorofluorocarbures …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y … préparations (notamment, pour le revêtement intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que … réfractaire (notamment pour le revêtement intérieur des fours). Ces produits sont commercialisés sous forme de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion …
Explanatory notes
… 51.03 ‑ Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion … de carderie ou bandes de débourrage , déchets recueillis lors du nettoyage des garnitures des cylindres de cardes; la … 3) D' autres déchets de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., par exemple ceux qui sont …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des … distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour … des produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette, des mouchoirs en ouate de cellulose, mais également des articles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …