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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… cubes, la quantité de fluide traversant une conduite, tandis que les débitmètres, qui indiquent le débit … Habituellement, l'organe de mesure est un tambour ou volant constitué par une roue à auges fixée dans … 1) Les compteurs à prépaiement . 2) Les compteurs à tarifs multiples (taxation de la consommation d'énergie …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais … tannée est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la … du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est … sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres … viviers flottants percés de trous destinés à conserver des crustacés ou du poisson vivants. 3) Les réservoirs utilisés dans certains ports pour le ravitaillement en eau, en gazole, …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position comprend aussi … oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, retirés de celles‑ci par … composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de substances minérales (soude, chaux, sulfates), de déchets de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2 > 9701.21
… Tableaux, peintures et dessins …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.9 > 9701.91
… Tableaux, peintures et dessins …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …