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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.20
… Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4
… De machines ou appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.10
… Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, … 4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose Les papiers et cartons ne … feuilles : A) Les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose dont l'une ou les deux faces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … à fusibles 8536.20 ‑ Disjoncteurs 8536.30 ‑ Autres appareils pour la protection des circuits électriques … 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend l'appareillage électrique conçu pour une tension n'excédant …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, … relèvent du n ° 48.18 . 2) L'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose. Cependant, les produits de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.10
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …