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Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé …

Legal note

… yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » (frais, salé …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, …

Legal note

… synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les malles, valises, mallettes, …

Section XI

Explanatory notes

… en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre …

Legal note

… en ces fibres du n° 68.15;          r)   les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   les articles du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.20

Classification opinions

… séchés sous forme de cubes, de tranches ou de morceaux irréguliers, obtenus, après blanchiment, par déshydratation …

Section VI > Chapitre 29

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90

Classification opinions

… telles que de la pouzzolane, des cendres volantes ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39

Classification opinions

… 1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication …

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