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1318 résultats pour "比利时居留卡怎么买到<网址:zjw211.com>滕州办签证要存款证明怎么办-办理假日本政策研究大学院大学文凭毕业证<网址:zjw211.com>办理高中毕业证证件Gi"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , … de 48 m et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… au système électrique du véhicule à moteur Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif … de traitement de l'information (MATI). Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… de transmission présentés séparément; parties Il s'agit ici principalement d'organes mécaniques utilisés pour transmettre l'énergie : 1°)  Soit d'une machine motrice extérieure à une … principalement concentrée à la jante, afin d'accumuler l'énergie cinétique. Leur inertie s'opposant aux variations …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un … d'emballage, ou en vrac dans des caisses.           Il s'agit, en ce cas, d'envois importants, ordinairement …

Section III > Chapitre 15 > Position 1506

Explanatory notes

… sont classées toutes les graisses et toutes les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception … présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine animale ne provenant pas de porcs, de volailles, … de poissons ni de mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… incorporé sont, au sens de la présente  position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil.  … Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont à considérer … être tenus à la main pendant leur utilisation ainsi que les engins plus lourds (tels que les dameuses) mais qui restent …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

…   Les éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires … relèvent d'autres positions, par exemple du n° 83.10 s'il s'agit de plaques indicatrices, plaques-enseignes, etc., en métaux communs, du n° 85.12 s'il s'agit de phares et feux de position fixes pour cycles ou …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405