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Section XVIII > Chapitre 90

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et … et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) … ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus …

Legal note

… des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les produits pharmaceutiques (Chapitre 30);        f)   les amidons et … et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) … ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; … poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des …

Legal note

… verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12; … poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne couvrent pas les produits des …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre …

Legal note

… dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (n° 17.04) ou les articles en chocolat … obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … moyens. 6.‑  Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine … dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de leurs boucles. Les …

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… de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre … par exemple), la matière est directement utilisée sous forme de poudre additionnée d'une petite quantité de …

Legal note

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … définition de la bijouterie de fantaisie;        d)   les cermets du n° 81.13;        e)   les articles du Chapitre …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 …

Legal note

… Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux … et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles. 4.‑     Entrent dans les n°s 43.03 …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande … les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble …

Legal note

… 1 d) du Chapitre 72. 2.‑  Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine … XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sous le terme d 'articles , on ne vise ici que des produits …

Legal note

… de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les … l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate …

Legal note

… au n°  25.17 . 4.‑  Le n°  25.30  comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les … l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate …

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