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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières … généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains sangs, boyaux, vessies et estomacs …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et … rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et … ‑ ‑ Graines d'œillette ou de pavot 1207.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines et fruits qui servent à … les fruits et graines compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un … et séchoirs à pulvérisation 8419.34 ‑ ‑ Autres, pour produits agricoles 8419.35 ‑ ‑ Autres, pour le bois, la pâte …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée … de divers jus de fruits à base de concentrés (raisin, citron, cassis, pomme, cerise, fruit du dragon), d’arôme …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.50
… Nitrate de sodium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.10
… Extrait de quebracho …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3201 > 3201.20
… Extrait de mimosa …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.10
… Objets en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.40
… Pièces de finition …