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Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… nitrates. 2834.10 ‑ Nitrites               ‑ Nitrates : 2834.21 ‑ ‑ De potassium 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre : 8475.21 - - Machines pour la fabrication des fibres optiques et …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Explanatory notes

… lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : 9506.21 ‑ ‑ Planches à voile 9506.29 ‑ ‑ Autres               ‑ …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… poussée excédant 25 kN               - Turbopropulseurs : 8411.21 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 8411.22 - - …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… pour prothèse, sans mécanisme, relèvent du n° 90.21 et ceux montés sous forme de mécanismes pour poupées à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… et résidus de l’incinération des déchets municipaux ( n° 26.21 ). c)     Les sous-produits terpéniques provenant de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… - Laminoirs à tubes               - Autres laminoirs : 8455.21 - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… de l'air ( n ° 84.15 ), d'appareils dépoussiéreurs ( n ° 84.21 ), d'aéroréfrigérants pour le traitement industriel des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… 2804.10 ‑ Hydrogène               ‑ Gaz rares : 2804.21 ‑ ‑ Argon 2804.29 ‑ ‑ Autres 2804.30 ‑ Azote 2804.40 …

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