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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.10
… Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …
Section IV > Chapitre 17
… Sucres et sucreries …
Explanatory notes
… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06 ); b) les … de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Explanatory notes
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations … coins encollés (et parfois perforés) sont destinés à être repliés pour éviter l'usage de l'enveloppe. Les cartes … noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et … mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, …
Explanatory notes
… pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse … trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant … ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …
Explanatory notes
… photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … en couche épaisse dans laquelle elles sont normalement orientées longitudinalement en surface et …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : 1) le graphite artificiel (n° 38.01); 2) les …Legal note
… pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : 1) le graphite artificiel (n° 38.01); 2) les … et de liquides antigel; d) les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils …